SITZMÖBEL
Brevet européen · EP2818079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818079
- Numéro de demande
- EP14174982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 15 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- CH 11872013 28.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 mars 2024
Rectifié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.07.2016
- 15 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.