Analyseverfahren
Brevet européen · EP2818098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818098
- Numéro de demande
- EP13173632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/024 (2006.01)A61B 3/10 (2006.01)A61B 3/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
De la Rosa, Manuel Gonzales
E- 38004 Santa Cruz de Tenerife, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.