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Brevet européen · EP2818205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818205
- Numéro de demande
- EP13751763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 3/00 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)A62B 18/08 (2006.01)H04R 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012038048 23.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/054410 21.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/125656 29.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 102-8459, JP
Tokyo 102-8459, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.