ELEKTRISCHER NIETER
Brevet européen · EP2818261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818261
- Numéro de demande
- EP13752025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 15/26 (2006.01)B21J 15/32 (2006.01)B21J 15/10 (2006.01)B21J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012037594 23.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/053850 18.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/125481 29.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
YOKOTA, Masahiro
Kyoto-shi Kyoto 601-8520, JP
SUGATA, Tsuyoshi
Higashi-Osaka-city Osaka 579-8053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.