Pumpspeichersystem
Brevet européen · EP2818692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818692
- Numéro de demande
- EP14155215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2014
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02J 3/38 (2006.01)F03B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013134275 26.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.08.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
Nagura, Osamu
Tokyo, Tokyo 108-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.