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Brevet européen · EP2818841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818841
- Numéro de demande
- EP13751347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012039195 24.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/052122 31.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/125317 29.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP
Inventeur
Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP
Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.