HINDERNISBESTIMMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2818892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2818892
- Numéro de demande
- EP12869486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/93 (2006.01)B60R 21/00 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)B60T 7/22 (2006.01)G01S 13/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012034360 20.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/079538 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/125110 29.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ITOH Jun
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.