EXTRUDIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2819523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2819523
- Numéro de demande
- EP13706024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 7/005 (2006.01)A23D 7/04 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A23K 40/20 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 20/163 (2016.01)A23K 20/10 (2016.01)A23P 30/20 (2016.01)A23L 29/212 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 5/44 (2016.01)A23L 33/15 (2016.01)A23K 20/147 (2016.01)A23K 20/174 (2016.01)A23K 20/179 (2016.01)A23K 40/25 (2016.01)
- Priorité
- EP 12157279 28.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053843 27.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/127807 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.