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Brevet européen · EP2819534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2819534
- Numéro de demande
- EP13714194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012004179 01.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000607 01.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/127538 06.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.