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Brevet européen · EP2819754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2819754
Numéro de demande
EP13735375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A63B 21/00 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
A63B 22/20 (2006.01)
A63B 23/035 (2006.01)
A63B 23/04 (2006.01)
A63B 24/00 (2006.01)
Priorité
GB 201211899 04.07.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051758 03.07.2013
Publication PCT
WO2014/006400 09.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 24 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.09.2020

  6. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

Sampath, Shameem Anthony Carl

Lytham St Annes Lancashire FY8 1PW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.