MALTODEXTRINES HYPERBRANCHEES HYPO-GLYCEMIANTES

Brevet européen · EP2820050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820050
Numéro de demande
EP13712862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C08B 30/18 (2006.01)
A61K 31/718 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
C12P 19/20 (2006.01)
Priorité
FR 1251810 28.02.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050407 27.02.2013
Publication PCT
WO2013/128121 06.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Roquette Frères

62136 Lestrem, FR

Inventeur

BUREAU, Stéphanie

F-62400 Essars, FR

GUERIN-DEREMAUX, Laëtitia

F-59850 Nieppe, FR

PORA, Bernard

Wuhan Hubei 430056, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.