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Brevet européen · EP2820185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820185
Numéro de demande
EP13710511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 201203333 27.02.2012
GB 201208693 17.05.2012
GB 201302325 11.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/000057 13.02.2013
Publication PCT
WO2013/128149 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

FACEY, Hugh, David

Sheffield S11 9PX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.