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Brevet européen · EP2820322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820322
Numéro de demande
EP13701991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/22 (2006.01)
F16F 13/26 (2006.01)
Priorité
DE 102012101561 27.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051293 24.01.2013
Publication PCT
WO2013/127574 06.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

KARKOSCH, Hans-Jürgen

30966 Hemmingen, DE

MARIENFELD, Peter-Michael

31608 Marklohe, DE

GENDERJAHN, Robert

30625 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.