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Brevet européen · EP2820462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820462
Numéro de demande
EP12869656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2012
Publié
7 janv. 2015
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
G02B 6/48 (2006.01)
Priorité
US 201261606033 P 02.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/048517 27.07.2012
Publication PCT
WO2013/130121 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

WEIMANN, Peter, A.

Atlanta, GA 30306, US

GRAVESTON, Mark, G.

New Port NP10 8UE, GB

GIBBS, Carieton

Powder Springs, GA 30127, US

PEDDER, Jason

Sedbury, Chepstow NP16 7AR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.