VERFAHREN ZUR ANALYSE VON FLUGDATEN

Brevet européen · EP2820489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2820489
Numéro de demande: EP13706513
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 26 févr. 2013
Publié: 7 janv. 2015
Délivré: 9 oct. 2019
Radié: 29 févr. 2020
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: G05B 23/02 (2006.01)
G01D 9/00 (2006.01)
G07C 5/02 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
Priorité: FR 1251870 29.02.2012
US 201261617601 P 29.03.2012
Demande PCT: PCT/EP2013/053798 26.02.2013
Publication PCT: WO2013/127781 06.09.2013
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Universite de Technologie de Troyes

Université de Technologie de Troyes

12, rue Marie Curie, 10000 Troyes, FR

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

18/20 quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

CHRYSANTHOS, Nicolas

F-92100 Boulogne Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.