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Brevet européen · EP2820687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2820687
- Numéro de demande
- EP13707378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 2/10 (2006.01)H01M 10/46 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012101800 02.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054194 01.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/128009 06.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 25.09.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
DOERNDORFER, Johannes
73525 Schwaebisch Gmuend, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.