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Brevet européen · EP2820687 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820687
Numéro de demande
EP13707378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Priorité
DE 102012101800 02.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/054194 01.03.2013
Publication PCT
WO2013/128009 06.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 25.09.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

  6. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

DOERNDORFER, Johannes

73525 Schwaebisch Gmuend, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.