DESTRUKTIVER BATTERIEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2820690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2820690
- Numéro de demande
- EP13760187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 2/34 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/04 (2006.01)//A61B 17/00 (2006.01)//A61B 17/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201261694522 P 29.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/057058 28.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/036126 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
BENNETT, Michael, J.
Bartlett, TN 38135, US
RYAN, Phillip, A.
Memphis, TN 38111, US
YARBROUGH, Paul, E.
Stanton, TN 38069, US
ROTH, Richard
Brookline, NH 03033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.