SEPARATORFREIE SPEICHERBATTERIE
Brevet européen · EP2820708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2820708
- Numéro de demande
- EP13708520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 8/20 (2006.01)H01M 10/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201203713 02.03.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050519 01.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/128206 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 28 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.11.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
DILLEEN, John
Stirling FK9 5QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.