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Brevet européen · EP2820920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2820920
Numéro de demande
EP13713467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
8 juin 2016
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
G09F 9/33 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
Priorité
FR 1200599 29.02.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050349 20.02.2013
Publication PCT
WO2013/128098 06.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Pellenc SA

Route de Cavaillon Quartier Notre Dame, 84120 Pertuis, FR

Inventeur

PELLENC, Roger

84120 Pertuis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.