Füller für der Wirbelsäule

Brevet européen · EP2821019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2821019
Numéro de demande
EP14187573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
7 janv. 2015
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
//A61B 17/70 (2006.01)
Divisionnaire de
EP09845374
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 22 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.04.2021

2 entrées antérieures
  1. 22 avr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Shao, Weixing, No. 19 Keyuan Road, Lixia District, Jinan, Shandong 250014, Chine → Dragon Crown Medical Co., Ltd, No. 978 Tianchen Road, High-Tech Development Zone, Jinan, Shandong, Chine

    Publié dans Swissreg le 22.04.2021

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Dragon Crown Medical Co., Ltd.

Dragon Crown Medical Co., Ltd

No. 978 Tianchen Road High-Tech Development Zone, Jinan, Shandong, CN

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Shao, Weixing

Shandong 250014, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.