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Brevet européen · EP2821030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2821030
Numéro de demande
EP13754454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
6 déc. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
JP 2012040771 27.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/055066 27.02.2013
Publication PCT
WO2013/129445 06.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

SUEDA, Taijiro

Hiroshima-shi Hiroshima 734-8553, JP

TAKAHASHI, Shinya

Hiroshima-shi Hiroshima 734-8553, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.