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Brevet européen · EP2821086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2821086
Numéro de demande
EP13754477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
7 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/00 (2006.01)
A61L 27/44 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
Priorité
JP 2012043418 29.02.2012
JP 2012182252 21.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/054711 25.02.2013
Publication PCT
WO2013/129292 06.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

ISHIHARA SANGYO KAISHA, LTD.

Ishihara Sangyo Kaisha, Ltd.

3-15 Edobori 1-chome Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0002, JP

Kyoto University

36-1, Yoshidahonmachi, Sakyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

Inventeur

UEDA, Yoshimichi

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.