Behälter mit einem Detektionssystem

Brevet européen · EP2821185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2821185
Numéro de demande
EP13175285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

Chevalier, Julien

51510 Fagnieres, FR

Demaretz, Thierry

77720 Grandpuits, FR

Lehovetzki, Axel

93260 Les Lilas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.