Behälter mit einem Detektionssystem
Brevet européen · EP2821185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2821185
- Numéro de demande
- EP13175285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
Chevalier, Julien
51510 Fagnieres, FR
Demaretz, Thierry
77720 Grandpuits, FR
Lehovetzki, Axel
93260 Les Lilas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.