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Brevet européen · EP2821359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2821359
Numéro de demande
EP13003410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2013
Publié
7 janv. 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/18 (2006.01)
B66C 13/40 (2006.01)
B66C 13/06 (2006.01)
B66C 23/82 (2006.01)
B66C 23/84 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

Schneider, Klaus

88145 Hergatz, DE

Sawodny, Oliver

70186 Stuttgart, DE

Schaper, Ulf

70569 Stuttgart, DE

Arnold, Eckhard

98693 Illmenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.