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Brevet européen · EP2821373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2821373
- Numéro de demande
- EP13755856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 11/12 (2006.01)B01D 24/46 (2006.01)B01D 33/04 (2006.01)B01D 33/44 (2006.01)B01D 33/58 (2006.01)C02F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012046908 02.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/055224 27.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/129518 06.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
SUGAWARA, Yoshiyuki
Tokyo 1010041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.