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Brevet européen · EP2821406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2821406
- Numéro de demande
- EP13755229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 1 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/337 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 1/18 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 13/08 (2006.01)A61P 13/10 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 15/00 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 21/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 35/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012043303 29.02.2012JP 2012186534 27.08.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/055064 27.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/129443 06.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.