Einbauelement

Brevet européen · EP2821581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2821581
Numéro de demande
EP14001841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2014
Publié
7 janv. 2015
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E06B 1/60 (2006.01)
E06B 3/54 (2006.01)
E06B 3/58 (2006.01)
E06B 5/11 (2006.01)
Priorité
DE 102013107008 03.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 21 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2017

  7. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

dormakaba Deutschland GmbH

Dorma Platz 1, 58256 Ennepetal, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Finke, Andreas

D-58285 Gevelsberg, DE

Liebscher, Ame

D-58313 Herdecke, DE

Kloßas, Jens

D-45739 Oer-Erkenschwick, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.