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Brevet européen · EP2821664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2821664
- Numéro de demande
- EP13754580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)F16D 65/02 (2006.01)F16D 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012041019 28.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/051852 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/129005 06.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 19 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.09.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.