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Brevet européen · EP2822029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822029
- Numéro de demande
- EP13754800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012040116 27.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/054524 22.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/129253 06.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TATSUMI, Kohei
Tokyo 169-8050, JP
YAMADA, Takashi
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
ODA, Daizo
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.