Mobile Solarinselanlage
Brevet européen · EP2822178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822178
- Numéro de demande
- EP13172566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 juin 2013
- Publié
- 7 janv. 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02S 20/30 (2014.01)H02S 10/40 (2014.01)H02S 30/20 (2014.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Multicon AG & Co. KG, Am Nienhaushof 28, 47139 Duisburg, Allemagne → SARL ECOSUN INNOVATIONS, ZI OUEST, 68490 Hombourg, France
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
46485 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.