GLEICHGEWICHTSLIEGE
Brevet européen · EP2822426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822426
- Numéro de demande
- EP13705191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47C 9/00 (2006.01)A47C 20/02 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)A47C 15/00 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12001607 08.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053439 21.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/131753 12.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Inno-Motion AG, Technoparkstrasse 1, 8004 Zürich → LIMBIC LIFE AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.07.2016
1 entrée antérieure
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.