GLEICHGEWICHTSLIEGE

Brevet européen · EP2822426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822426
Numéro de demande
EP13705191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
18 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47C 9/00 (2006.01)
A47C 20/02 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
A47C 15/00 (2006.01)
A47C 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 12001607 08.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053439 21.02.2013
Publication PCT
WO2013/131753 12.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  3. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  4. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Inno-Motion AG, Technoparkstrasse 1, 8004 Zürich → LIMBIC LIFE AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 14 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.07.2016

1 entrée antérieure
  1. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.