ENDOSKOPISCHES GESAMTSTEUERSYSTEM
Brevet européen · EP2822445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822445
- Numéro de demande
- EP13757955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/045 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)B25J 13/08 (2006.01)B25J 3/00 (2006.01)B25J 19/02 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G06T 15/00 (2011.01)G06T 17/00 (2006.01)G09G 5/00 (2006.01)A61B 34/35 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261607661 P 07.03.2012
- Demande PCT
- PCT/IL2013/050216 07.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/132501 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 20 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
44646 Kfar Saba, IL
34635 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.