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Brevet européen · EP2822481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822481
Numéro de demande
EP13711520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 90/11 (2016.01)
A61B 90/13 (2016.01)
Priorité
US 201213417079 09.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/029767 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/134595 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 15 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  3. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Synvasive Technology, Inc.

4925 Robert J. Mathews Parkway, El Dorado Hills CA 95762, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

FISCHER, Michael

Reno, NV 89511, US

HEDLEY, Anthony K.

Paradise Valley, AZ 85253, US

NEVINS, Russell T.

Las Vegas, NV 89145, US

JOHANNABER, Kenneth D.

Reno, NV 89521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.