PADDELFÜHRUNGSKÖRPER MIT EINSATZLASCHE

Brevet européen · EP2822643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822643
Numéro de demande
EP13714738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201261608372 P 08.03.2012
US 201313788944 07.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/029946 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/134679 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.11.2019

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

St. Jude Medical

Plano, TX 75024, US

Inventeur

FELER, Claudio

Carbondale, CO 81623, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.