VORRICHTUNG FÜR TRANSVASKULÄRE NERVENSTIMULATION
Brevet européen · EP2822645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822645
- Numéro de demande
- EP13758363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201261606899 P 05.03.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050159 04.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/131187 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Simon Fraser University, 8888 University Drive, Innovation Office, Multi-Tenant Facility, Burnaby, British Columbia V5A 1S6, Canada → Lungpacer Medical Inc., 8602 Commerce Court, Burnaby, British Columbia V5A 4N6, Canada
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 23 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Anmore, British Columbia V3H 5E9, CA
Burnaby, British Columbia V5C 2B9, CA
V5A 1B4 Burnaby, British Columbia, CA
Vancouver, British Columbia V5P 2Y5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.