SPENDEVORRICHTUNG FÜR DENTALES MATERIAL
Brevet européen · EP2822703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822703
- Numéro de demande
- EP13710753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/01 (2006.01)A61C 5/06 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)
- Priorité
- EP 12158727 09.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/029742 08.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/134580 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
JELOVAC, Emir
D-82229 Seefeld, DE
GRAMANN, Jens
D-82229 Seefeld, DE
SCHEPKE-GERLACH, Korbinian
D-82229 Seefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.