WERKZEUGAUFNAHME

Brevet européen · EP2822736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2822736
Numéro de demande
EP13701969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
7 sept. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012004458 08.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051178 23.01.2013
Publication PCT
WO2013/131676 12.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

KREISSIG, Albrecht

70599 Stuttgart, DE

WAIBEL, Tobias

89077 Ulm, DE

MUELLER-BOYSEN, Ulrich

73732 Esslingen, DE

LUESCHER, Bruno

CH-4800 Zofingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.