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Brevet européen · EP2822872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822872
- Numéro de demande
- EP13712024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/32 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)B65D 1/34 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261608081 P 07.03.2012US 201261683161 P 14.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/029689 07.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/134547 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Titulaire
East Hanover, NJ 07936, US
Inventeur
82057 Icking Bavaria, DE
CH-8032 Zurich
Glenview, Illinois 60026, US
Boat of Garten Inveness Shire PH243BT, GB
East Hanover, New Jersey 07936, US
Cary, North Carolina 27519, US
Glenview, Illinois 60025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.