KAPSEL FÜR INFUSIONSPRODUKTE
Brevet européen · EP2822876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822876
- Numéro de demande
- EP13720557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20120103 05.03.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/051747 05.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/132435 12.09.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Macchiavelli S.r.l., Via della Fisica, 15, San Lazzaro di Savena (BO), Italie → MACCHIAVELLI S.r.l. a socio unico, Via Del Vetraio 20, 40138 BOLOGNA (BO), Italie
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 28 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
RONDELLI, Raffaele
I-40050 Argelato, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.