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Brevet européen · EP2822948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822948
- Numéro de demande
- EP13704368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12001568 07.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000440 14.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/131609 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
SCHIEMANN, Kai
64342 Seeheim-Jugenheim, DE
DEUTSCH, Carl
64287 Darmstadt, DE
HOELZEMANN, Guenter
64342 Seeheim-Jugenheim, DE
KUHN, Daniel
64380 Rossdorf, DE
WEGENER, Ansgar
63150 Heusenstamm, DE
SWINNEN, Dominique
B-1420 Braine L'Alleud, BE
COMAS, Horacio
CH-1006 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.