STABILISIERTE (METH)ACRYLMONOMERE
Brevet européen · EP2822993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2822993
- Numéro de demande
- EP13706566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/107 (2006.01)C07C 67/62 (2006.01)C08L 33/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012203362 05.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054159 01.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/131818 12.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Inventeur
BREINER, Christine Maria
69514 Laudenbach, DE
DORN, Klaus
63457 Hanau, DE
KNEBEL, Joachim
64665 Alsbach-Hähnlein, DE
SCHÜTZ, Thorben
64665 Alsbach-Hähnlein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.