TINTENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2823002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2823002
- Numéro de demande
- EP13709077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- EP 12158219 06.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054432 05.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/131924 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
EVERHARDUS, Roelof H.
NL-5943 BA Lomm, NL
VERCOULEN, Gerardus C.P.
NL-5941 EA Velden, NL
VAN GAGELDONK, Johannes F.J.
NL-5913 DA Venlo, NL
LENDERS, Johan P.J.
NL-6092 NC Leveroy, NL
VAN ROY, Antonius P.M.M.
NL-5985 PL Grashoek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.