FUSSBODENKONSTRUKTION
Brevet européen · EP2823115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2823115
- Numéro de demande
- EP13720093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 5/10 (2006.01)E04B 5/29 (2006.01)E04B 5/40 (2006.01)
- Priorité
- NL 1039434 05.03.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/000015 05.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/133692 12.09.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
PIETERS, Eddie Johannes
NL-4254 AC Sleeuwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.