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Brevet européen · EP2823184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823184
Numéro de demande
EP13711568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 29/64 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
Priorité
DE 102012004617 06.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000649 06.03.2013
Publication PCT
WO2013/131641 12.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

Ziehl-Abegg SE

ZIEHL-ABEGG SE

Heinz-Ziehl-Strasse, 74653 Künzelsau, DE

Inventeur

LÖRCHER, Frieder

74542 Braunsbach, DE

ERNEMANN, Lothar

74081 Heilbronn, DE

SADI, Omar

74523 Schwäbisch Hall, DE

GROSS, Andreas

74632 Neuenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.