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Brevet européen · EP2823214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823214
Numéro de demande
EP13716488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F17C 5/00 (2006.01)
F17C 5/06 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
F17C 13/12 (2006.01)
Priorité
US 201261607506 P 06.03.2012
US 201213645109 04.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/029277 06.03.2013
Publication PCT
WO2013/134344 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 10 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 River Road, Schenectady, NY 12345, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

UTAL, Dalbir, Singh

Houston, TX 77041, US

MCREYNOLDS, Ryan

Houston, TX 77041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.