OPTISCHER MESSFÜHLER MIT INTEGRIERTER DURCHFÜHRUNG

Brevet européen · EP2823264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823264
Numéro de demande
EP13710959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 201261608569 P 08.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/030002 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/134707 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 30 mars 2021

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Deutsche Bank Trust Company Americas, Trust and Agency Services, 60 Wall Street, 24th Floor, New York, NY 10005, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.03.2021

  7. 31 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.10.2020

  8. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

DAIGLE, Guy

Bristol, Connecticut 06010, US

GRUNBECK, John J.

Northerford, Connecticut 06472, US

BOEMMELS, Bryan

North Haven, Connecticut 06473, US

DUNPHY, James R.

South Glastonbury, Connecticut 06073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.