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Brevet européen · EP2823362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823362
Numéro de demande
EP13757883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
1 juil. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/00 (2006.01)
B41J 2/00 (2006.01)
Priorité
US 201261606913 P 05.03.2012
US 201261611286 P 15.03.2012
US 201261611505 P 15.03.2012
US 201261619546 P 03.04.2012
US 201261635156 P 18.04.2012
US 201261640493 P 30.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/051718 05.03.2013
Publication PCT
WO2013/132420 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

LANDA, Benzion

7405135 Nes Ziona, IL

ASHKANAZI, Itshak

7691000 Rehovot, IL

SHMAISER, Aharon

7573430 Rishon Le Zion, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.