BARILLET

Brevet européen · EP2823364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823364
Numéro de demande
EP13710338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/12 (2006.01)
G04B 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 340122012 09.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/054765 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/132076 12.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 28 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.07.2016

  5. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

Sowind SA

Sowind S.A.

Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

OES, Stéphane

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

CALAME, Laurent

CH-2314 La Sagne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.