AJUSTEMENT D'AIGUILLE SOUS CADRAN

Brevet européen · EP2823365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823365
Numéro de demande
EP13704982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
Priorité
EP 12157574 29.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053446 21.02.2013
Publication PCT
WO2013/127686 06.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

  6. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

WYSSBROD, Baptist

CH-2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.