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Brevet européen · EP2823404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823404
Numéro de demande
EP13706553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
29 mars 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/40 (2006.01)
H04L 25/02 (2006.01)
Priorité
US 201261606660 P 05.03.2012
EP 12170846 05.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/054052 28.02.2013
Publication PCT
WO2013/131803 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

HECKROTT, Cornelius

8003 Zürich

PIND, Henrik

S-72351 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.